Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APTUS CONSEIL INGENIERIE
AUSY, société anonyme

Numéro de dépôt :
3125108
Date de dépôt :
05/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
APTUS CONSEIL INGENIERIE de AUSY

Présentation de la marque APTUS CONSEIL INGENIERIE

Déposée le 5 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) AUSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTUS CONSEIL INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUSY domicilié(e) 88 Bd Galliéni - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 905 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUSY domicilié(e) 88 Bd Galliéni - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque APTUS CONSEIL INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APTUS CONSEIL INGENIERIE est expirée depuis le 5 octobre 2021.

AUSY a également déposé les autres marques suivantes : ELAN-AUSY , AUSY , AUSY , AUSY ELAN , AUSY


AUSY, société anonyme - 88 Bd Galliéni - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 352905707


AUSY - 88 Bd Galliéni - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Inscription le 25 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°562048 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Renouvellement sans limitation le 2 février 2012 n°2492228 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 7 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°591889 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Machines outils ; moteurs (à l'exception Des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les ufs. Instruments scientifiques, nautiques, Géodésiques, photographiques, optiques de Pesage, de mesurage de signalisation, de Contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de l'image ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services D'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil Informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Constructions ; réparations ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de Puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien Ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements, rechapage ou Vulcanisation de pneu. Cordonnerie. Télécommunication. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de Revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacle, de films. Agence pour Artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma Et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière D'éducation ou de divertissement. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation De loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation). Hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; Services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; Programmation pour ordinateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.